Citons un projet de contrat de franchisage du JIPTO :
Entre les soussignés,
d’une part
la société JIPTO International, dénommée
ci-après le franchiseur,et, d’autre part
…, dénommé ci-après le franchisé…
il est convenu ce qui suit afin de la diffusion du JIPTO.
Les créations des produits JIPTO et les recherches sur le JIPTO et son utilisation comme stimulant créatif et support pédagogique de la Maternelle à l’Université sont coordonnées par le Prof. Grigori Tomski, auteur du JIPTO. Les spécialistes de franchiseurs analysent les résultats de ces recherches et des expérimentations correspondantes et en tirent les recommandations pratiques.
Le franchiseur accumule le savoir-faire dans la création des manifestations médiatiques qui attirent l’attention et surprennent les esprits. Ces manifestations (tournois, expositions et festivals, etc.) s’intègrent bien dans l’animation des villes. Le franchiseur teste les différentes modalités de fabrication et de commercialisation du JIPTO, développe «Le Monde du JIPTO» sur Internet et crée et édite les CD-ROM culturels et éducatifs.
Ainsi le franchiseur développe un système original identifié par la marque JIPTO.
Le franchisé reconnaît avoir reçu et étudié le document pré-contractuel « Stratégie du développement et de la diffusion du JIPTO », il déclare connaître le concept élaboré par le franchiseur, ses avantages et contraintes.
Le franchisé conservera son indépendance juridique : agissant pour son propre compte, à ses risques et pertes, il sera responsable civilement et pénalement de ses actes envers quiconque.
En contrepartie de l’exclusivité qui lui est accordée, le franchisé s’engage à promouvoir la diffusion des produits et des service visés, de la façon le plus efficace, en respectant les normes et contraintes du franchiseur, qui sont en mêmes temps ses propres intérêts, avec toute la diligence d’un bon professionnel, et en ayant toujours à l’esprit que tous les membres du réseau sont interdépendants.
1) Les JIPTO édités et fabriqués par les méthodes industrielles
2) Livres, CD-ROM et autres publications et documentations
3) Tables basses et autres meubles JIPTO
4) JIPTO artistiques avec plateaux, oeuvres d’artistes reconnus
5) JIPTO avec plateaux «entièrement exécutés à la main»
6) JIPTO avec plateaux, copies certifiées des compositions artistiques
7) Oeuvres des artistes-jiptographes
8) Oeuvres des artisans du JIPTO
9) Grands JIPTO, versions géantes et le biathlon intellectuel
10) Produits sous la marque JIPTO
11) Produits compatibles avec la commercialisation du JIPTO
Les services du JIPTO sont :
1) Création des produits JIPTO personnalisés
2) Stages et cours du JIPTO
3) Tous les services sous la marque du JIPTO
Le franchiseur choisit librement ses partenaires pour l’édition et la diffusion des produits 1-2, sauf les versions personnalisées pour le territoire du franchisé.