< retour au sommaire

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Contenu du Site : On entend par Contenu du Site la structure générale, charte graphique, logo et identité visuelle, les textes, et toutes les images animées ou non dont le Site est composé. Le contenu du site Internet http://mapage.noos.fr/marionr (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site da-code, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © http://mapage.noos.fr/marionr La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

UTILISATION DES CONTENUS

Aucun des contenus provenant du site http://mapage.noos.fr/marionr, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de http://mapage.noos.fr/marionr. Il est interdit d'utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau. X-Plicite Rock Gallery