Maison des Associations Saint-Germanoises

3, rue de la République - 78100 Saint-Germain-en-Laye

tél. 01 39 73 73 73 fax 01 39 73 88 08

e-mail mas-association@wanadoo.fr

site web www.mas.asso.fr

Editorial de Yannic Billiault

Lorsque paraîtra, à la rentrée, la prochaine Lettre du M.A.S., nous serons à quelques semaines, au plus, des festivités du du 30^ème anniversaire de notre Institution.

Dans le présent numéro, vous trouverez le point sur les manifestations programmées pour marquer cet événement majmajeur. A l'unisson de Jacques Berlie, qui leur consacre, en page intérieure, son billet, je vous invite à vous mobiliser, durant le mois de mai, pour recruter de nouveaux candidats qui viendront accroître le nombre des équipes déjà engagées dans "Questions pour une association".

L'intérêt de l'exposition, qui vous sera consacrée au Musée Vera pendant une semaine, exige qu'y soit rassemblé le maximum de documents, évocateurs de vos activités et par extension de celles de la Maison des Associations. Elle doit répondre à un double objectif : offrir certes un voyage rétrospectif de nature à satisfaire le goût naturel de chacun à revivre de bons moments mais aussi à mettre en valeur le dynamisme rayonnant du monde associatif local et à susciter des vocations de bénévoles et des adhésions de la part des visiteurs.

Parmi les points forts de notre programme, il en est un moins festif mais tout aussi important au moment où, à la suite du rapport parlementaire de notre Député, les Pouvoirs Publics envisagent de réunir une Convention nationale de la vie associative. Notre colloque du samedi matin 17 octobre sera entre autres l'occasion d'en apprendre davantage sur les projets du Gouvernement et d'ouvrir un dialogue constructif entre participants et intervenants de qualité.

Enfin, l'équipe que j'aurai la fierté de conduire cette année encore est animée à la fois par le souci d'améliorer le service aux associations avec le concours de nos dévouées secrétaires et par la nécessité de réfléchir très sérieusement à l'évolution indispensable de notre Maison pour les prochaines années. Notre Conseil d'Administration s'est enrichi d'un nouvel élu en la personne de Michel Cloix que nous accueillons avec satisfaction tandis que nous quittaient Marc Lequenne en vertu de dispositions statutaires et François Chouleur pour raisons personnelles .A tous les deux, je renouvelle nos chaleureux remerciements pour leur sympathique et efficace collaboration.

L’auto-entrepreneur : quelles conséquences pour les associations ?

Extraits d’un article paru dans «Associations mode d’emploi»,

n° 104 de décembre 2008

La loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 a créé le statut « d’auto-entrepreneur ». Ce statut, qui rentrera en vigueur le 1^er janvier 2009, permet aux particuliers de lancer leurs activités sans avoir à créer d’entreprise, et d’être soumis à un régime fiscal et social simplifié. Et il a des conséquences importantes pour les associations. …

… Le statut associatif est souvent utilisé, à tort ou à raison, pour tester une nouvelle activité commerciale (cf «Passer de la structure associative à la structure commerciale ?», Associations, mode d’emploi, n° 57). Le démarrage sous statut associatif pouvait paraître simple et peu coûteux, mais rapidement apparaissaient des difficultés liées au double statut de salarié et de dirigeant associatif, à la propriété des biens de l’association, et surtout à l’impossibilité de transformer une association en S.A.R.L. …

Cette procédure simplifiée devrait surtout permettre de résoudre un problème extrêmement fréquent dans les associations culturelles, sportives ou de loisirs, dans les activités de formation, d’enseignement, d’accompagnement, etc. Très souvent, ces associations souhaitent faire intervenir une personne quelques heures par mois sans avoir vocation à la salarier. Autre cas fréquent, elles se voient proposer des cours (yoga, danse, informatique, etc.) par une personne qui souhaite garder son indépendance et ne pas être contrainte par un lien de subordination.

… L’association devra donc veiller

- à ce que l’intervenant exerce son activité en toute indépendance,

- à ce que l’intervenant court un risque économique propre,

- à ce que l’association ne soit pas, ou que très provisoirement, son seul client,

- à ne lui donner aucune instruction sur son travail et son organisation,

- et, plus généralement, à ce qu’il n’existe aucun lien de subordination entre l’association et l’intervenant.

Si vous êtes intéressés par ce sujet, la totalité de l’article est à votre disposition au secrétariat de la Maison des Associations.

Vie de la Maison des Associations

Conseil d’Administration

Suite à l’élection de nouveaux membres lors de l’Assemblée Générale du 17 mars dernier, voici la composition du Conseil d’Administration de la Maison des Associations. Yannic Billiault, Président ; Françoise Hugot, Vice-Présidente; Martine Chavigny, Vice-Présidente déléguée, Robert Danné, Trésorier, Françoise Desbiez, Secrétaire Générale; Isabelle Richard, membre de droit représentant la municipalité, maire-adjoint chargée de la vie associative. Sont administrateurs, Jacques Berlie, Violaine Boisserie, Michel Cloix, Jean-Claude Domain, Alain Ernewein, Maritza Léger, Geneviève Parnière, Marguerite Vincenot et Michel Wybo.

Dates à noter et à retenir !

Fermeture d’été de la Maison des Associations :
du vendredi 17 juillet à 17h au mercredi 26 août à 9h

Expo-Associations : samedi 17 octobre 2009 sur la place du Marché Neuf

Les Virades de l’Espoir : dimanche 27 septembre

Téléthon 2009 : vendredi 4 et samedi 5 décembre

Si vous ne l’avez pas encore fait, merci de remplir et de renvoyer au secrétariat les documents suivants :

Ø de couleur rose, concernant l’insertion de votre association dans la plaquette 2009/2010 ;

Ø de couleur verte, concernant la composition du Bureau de votre association.

Appel aux bénévoles Appel aux bénévoles

S.O.S. Amitié recherche des écoutants bénévoles.

Pour recevoir un dossier d’information/candidature, merci d’adresser vos coordonnées par lettre à : S.O.S. Amitié Ile de France - B.P. 100 - 92105 Boulogne-Billancourt Cedex ou par e-mail à sos.amitie.idf@wanadoo.fr

Solidarité Chômeurs recherche des bénévoles pour aider ceux qui recherchent un emploi et qui sont souvent dans le désarroi.

Contact : 01 30 61 22 72

L’association des Amis de la Maison Bleue propose un temps de vacances durant les mois de juillet et d’août, par quinzaine, dans le Morvan, à Ruères près d’Avallon, pour des personnes âgées, handicapées ou isolées, souffrant de solitude et ayant besoin de reprendre souffle. Elle recherche des bénévoles, soit pour un trajet en voiture pour accompagner nos amis sur le lieu de vacances, soit pour vivre avec nos amis une à deux semaines de vacances ensemble et qu’ainsi notre maison puisse ouvrir les deux mois complets.

Contact : Christiane Tanguy au 01.39.58.88.96 ou au 06.73.63.69.33

La Croix Rouge recherche des bénévoles quelques heures par semaine pour tenir le vestiaire au 2 rue Jean-Baptiste Lull à Saint-Germain-en-Laye : lundi et samedi de10h à 12h, mercredi de 10h à 16h.

Contact : au 01 34 51 72 75 ou à CRF7821@freesurf.fr

L’association Accompagnement en soins de Support et soins Palliatifs (A.S.P. Yvelines) recherche des accompagnants bénévoles pour assurer présence et écoute auprès des personnes malades (phases critiques ou phase terminale) dans les hôpitaux, les institutions gériatriques et à domicile.

Contact : au 06.19.91.54.34 ou à aspyvelines@free.fr

Annonce

La Fondation d’entreprise R.A.T.P. et les Ateliers Sans Frontières (www.ateliersansfrontieres.org) s’associent au projet ASSOCLIC qui vise l’attribution d’ordinateurs gratuits aux associations franciliennes conduisant un projet en faveur de l’éducation, la formation ou l’intégration par l’accès à l’informatique.

En 2009, l’objectif est de soutenir les 120 projets les plus aboutis, détectés à l’issue d’une sélection attentive.

Les associations désireuses de recevoir un équipement informatique peuvent télécharger le dossier de candidature www.asscli.org

Candidature à envoyer avant le 27 juin 2009, remise des ordinateurs en octobre.

Vous pouvez contacter Claire Gouny au 01.56.71.28.28 ou par courriel : c.gouny@ateliersansfrontieres.org

Le point sur les manifestations du 30^ème anniversaire

Chers amis,

Vous avez bien accueilli nos derniers appels de participation aux diverses activités prévues pour le 30^ème anniversaire de la Maison des Associations puisqu’un certain nombre d’entre vous ont répondu avec enthousiasme et efficacité. Ainsi en est-il pour les Animations de la place du Marché et le Rallye pédestre. Le Colloque sur la vie associative et la Soirée cocktail-dînatoire sont assurés de votre venue en nombre. Il nous faut encore des équipes candidates (de 3 à 5 membres) pour Questions pour une association dont les sélections sont en cours avec des candidats qui se piquent au jeu. Pour l’Exposition au Musée Vera, vous disposez d’un délai supplémentaire -30 mai terme de rigueur- pour nous confier photos, objets, documents de nature à évoquer le rayonnement de la Maison des Associations à travers les activités et la vie de chacune des vôtres. Début juin prochain, une réunion sera organisée au cours de laquelle sera présenté le projet d’exposition. Nous comptons sur un nouvel et grand élan de votre part pour enrichir cette exposition rétrospective. Enfin, une Exposition d’œuvres d’art des membres de l’association Atelier Pièce Unique sera présente dans la salle des Arts lors de cette période anniversaire.

Bienvenue à toutes les associations qui veulent s’engager. Merci de répondre au questionnaire sur notre vie associative afin de mieux appréhender et apprécier la vie associative de Saint-Germain-en-Laye.

Bon travail et bonne réussite dans toutes vos activités.

Jacques Berlie, administrateur

Questions / Réponses

Nous aimerions permettre à des personnes qui nous ont aidés d’adhérer gratuitement à notre association. Cela n’est pas prévu dans nos statuts, est-ce néanmoins possible ?

Non, vos statuts sont la loi de votre association, vous ne pouvez les transgresser. S’il y figurent explicitement le détail des différents types de membres et le montant des cotisations afférentes et si n’est pas mentionnée la possibilité de faire adhérer à titre gracieux des personnes pour service rendu, cela n’est pas possible, sauf à modifier vos statuts en suivant la procédure prévue à cet effet.

«Associations, mode d’emploi», août/septembre 2008

Radiation pour défaut de cotisation ?

La perte de qualité de membre pour défaut de cotisation est souvent prévue par les statuts. En pratique, la liste des adhérents est remise à jour chaque année et les personnes ne renouvelant pas leur cotisation n’y figurent plus. Pourtant, cette radiation peut être considérée comme une sanction devant respecter les procédures statutaires. C’est ce qu’indique un arrêt de la Cour de cassation (21 novembre 2006, n° 05-13041) : même prévu par les statuts, le seul non-paiement de la cotisation annuelle ne peut suffire à justifier la cessation de qualité de membre. En revanche, la cour a admis que le défaut de paiement délibéré des cotisations par des membres alors que les statuts leur faisaient devoir de les acquitter spontanément, puisse justifier la perte de qualité de membre (17 juin 2003, n° 00-18.839). Par conséquent, il est recommandé d’être très vigilant sur la rédaction des dispositions statutaires portant sur ces points en veillant également à assurer une information suffisante aux membres.

«Associations, mode d’emploi», mars 2009

Départ d’association

- A.E.V.O.G (Ass. d’Entraide des Veuves et Orphelins de Guerre) : départ

Dernières adhésions à la Maison des Associations

- Association S.O.S. Ostéopathes 78 - Jean-Marie Pariel

«…la mise en œuvre d’une permanence pour soins ostéopathiques d’urgence.»

- A.S.A.L.I. - Elizabeth Heudebourg

(Association de la Section Américaine du Lycée International)

«…transmettre la culture américaine et l’anglais américain, faciliter les contacts ….»