La taxe sur les chiens.

 

Faisant l'autre jour quelques recherches dans les archives de l'Hôtel de Ville de Paris, j'ai vu un arrêté d'Haussmann traitant de la taxe sur les chiens. Comme les sujets d'actualité ont toujours besoin d'un petit éclairage historique pour évoluer, j'ai regardé de quoi il s'agissait et vous en livre un court récit.

C'est dès 1852 que le conseil départemental de la Seine émet un avis demandant la création d'une taxe sur les chiens. Ce voeu est renouvelé en 1854 en précisant :" cette taxe est le seul moyen de prévenir l'accroissement incessant de l'espèce canine, et les nombreux accidents dont elle est chaque année la cause. ... on arrivera plus sûrement que par tout autre moyen à la réduction de ces animaux, qui absorbent aujourd'hui, en France, une quantité considérable de substances alimentaires qui pourraient être employées à la nourriture d'animaux plus utiles."

Créer une nouvelle taxe, le gouvernement ne résistera pas longtemps. Le 2 mai 1855, une loi est votée, suivie le 4 août du décret réglementaire : cette taxe est au profit exclusif des communes.

Lors de sa séance du 3 décembre 1858, la commission départementale de la Seine rappelle que le but de cette taxe est de " diminuer, au moyen de la destruction des chiens errants et dangereux, les cas d'hydrophobie " ( la rage ), et elle constate qu'en trois ans le nombre de chiens est passé de 75 446 en 1856 à 40 994 en 1858, soit près de la moitié.

D'un point de vue financier, l'opération est intéressante. En 1856, la Ville de Paris perçoit 413 810 francs, mais seulement 329 150 francs en 1857. L'annexion des villages suburbains en 1860 fait remonter la taxe : 460 730 francs en 1869, 541 724 francs en 1899, 744 152 francs en 1923 et la Ville portera 9 800 000 francs sur son budget de 1950.

Je n'ai pas vu la date de suppression de cette taxe, tant refusée aujourd'hui, mais en 1967 cette rubrique existait toujours dans le budget de la Ville de Paris.

© Hubert DEMORY

RETOUR