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près Le Progrès de Lyon, le principe des droits d'auteur a une nouvelle fois été confirmé par larrêt de la cour dappel de Paris rendu le 10 mai 2000 dans laffaire du Figaro. Le quotidien national épuise son droit de reproduction dès la première publication d'un article sur l'édition papier.
Paraphant l'arrêt rendu le 14 avril 1999 dans une précédante audience, ce nouveau jugement reconduit linterdiction pour la direction dexploiter par voie télématique les articles des anciens numéros. Et le site internet du journal est donc condamné à rester en veille. A moins que les syndicats, les journalistes et la direction ne trouvent prochainement un terrain dentente |