Licence
générale
pour lutilisation
du JIPTO à buts non lucratifs
Nous (lauteur du JIPTO
Grigori TOMSKI et la société «JIPTO International»,
chargée de la gestion du Droit de la propriété
intellectuelle sur le JIPTO) avons décidé daccorder
la possibilité de créer des compositions du JIPTO
artistiques, décoratives et photographiques à tous
les amateurs de loisirs créatifs et à buts pédagogiques.
Chacun et chacune peut copier ou télécharger un
des croquis originaux du JIPTO et créer des compositions
décoratives et artistiques pour son usage personnel et
autres buts non lucratifs sans cacher le signe de protection
:
ou en indiquant les noms des
auteurs de la nouvelle composition du JIPTO de la façon
suivante:
© JIPTO : Grigori
Tomski, 1988.
Jiptographe: Nom ou Signature, lannée de création.
Cette mention du droit dauteur
doit être lisible et claire. Le seul fait de créer
ou fabriquer un JIPTO sans mention du droit dauteur constitue
un délit de contrefaçon comme un emprunt fait de
la création de lesprit protégée.
Dans le droit dauteur, loeuvre est absolument originale
lorsquelle ne doit rien à une oeuvre préexistante
; elle est relativement originale lorsquelle emprunte des
éléments formels à une oeuvre antérieure.
Ainsi tous les kits des JIPTO artistiques réalisés
avec la participation de «jiptographes» amateurs
ou professionnels sont ainsi des oeuvres artistiques relativement
originales, tandis que les JIPTO artistiques réalisés
entièrement par Grigori Tomski sont des oeuvres absolument
originales.
Le droit dauteur dit que le créateur de loeuvre
relativement originale jouit aussi des droits dauteur,
mais est tributaire de redevances à légard
de lauteur de loeuvre à laquelle il a emprunté.
Nous allons plus loin en autorisant la composition des JIPTO
dans des buts non lucratifs sans redevances.
Nous autorisons la création des compositions du JIPTO
dérivées de toutes les uvres de Grigori Tomski,
par exemple, les JIPTO-Mandalas, les différentes compositions
personnalisées et modifiées. Dans les cas de modifications
mineures le terme « Jiptographe » doit
être remplacé par « Contributeur »
avec lindication des modifications apportées.
Les versions de JIPTO ainsi créées ne peuvent être
ni publiées et ni commercialisées sans laccord
de la société :
JIPTO International
9, rue de la Belle Feuille
92100 Boulogne-Billancourt
France
turgen@noos.fr
Le but principal de cette restriction
est la protection de lEsprit du JIPTO exprimé par
la formule :
"Renforcer
lImagination et la Créativité par le Plaisir
et lIntérêt des jeux intelligents pour tous".
Nous voulons ainsi éviter
la diffusion des compositions du JIPTO avec des contenus illicites
(immoraux, injurieux, avec des images piratées, etc.).
La présente licence est régie par la loi française
et tout litige quant à son interprétation ou à
son exécution relève des tribunaux français. |